Mentions légales.

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ma-bo.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Le présent site est édité par : Les Passeurs, Association Loi 1901 ayant pour numéro de SIRET 90153148300013 et qui est domiciliée au 50 rue Ernest Feydeau 31500 Toulouse

  • Responsable de la publication : ESTIVALS Fabien, joignable par téléphone au 07 61 56 59 77 et par email fabien.estivals@ma-bo.fr

  • Webmaster du site: VAN DAM – GANANCIA Yannick, joignable par téléphone au 06 95 07 72 68

  • Hébergeur du site: OVH, qui est domicilié 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France et joignable par téléphone au 1007

 

Propriété intellectuelle et contrefaçon

La marque Ma Bibliothèque d’Objets est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise Ma Bibliothèque d’Objets.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Cookies et traceurs

Matomo Analytics (anciennement Piwik Analytics) est une solution de mesure d’audience qui utilise des cookies. Ce site web utilise Matomo Analytics avec une configuration conforme à la réglementation sur la protection des données personnelles et aux recommandations de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés). Cette configuration permet notamment de rendre anonyme les données des visiteurs et de limiter le délai de conservation de ces données à 13 mois maximum.

Avec cette configuration, le consentement préalable au dépôt des cookies Matomo Analytics n’est pas obligatoire.

 

Mesure d’audience

Les cookies de mesure d’audience sont de petits fichiers qui permettent de connaître et d’analyser les statistiques de trafic sur le site internet : les pages visitées, le nombre de visites, le taux de rebond, la provenance des visites,… Les cookies de mesure d’audience sont totalement anonymes.

Sur ce site, c’est la solution Matomo Analytics qui est utilisée pour mesurer l’audience.

 

Réseaux sociaux

Les cookies liés aux réseaux sociaux sont associés aux boutons qui facilitent le partage des pages et articles sur les réseaux sociaux.

 

Formulaire de contact et commentaires 

Vous pouvez être amené à nous indiquer votre adresse e-mail lorsque vous remplissez notre formulaire de contact ou déposez un commentaire sur l’un des articles du site site www.ma-bo.fr.

En aucun cas, votre adresse e-mail ne sera cédée à des tiers.

 

Newsletter

Vous pouvez vous abonner à la newsletter du site. Vous recevez alors automatiquement et gratuitement des newsletters traitants les sujets du site www.ma-bo.fr.

Vous pouvez vous désinscrire à tout moment de la newsletter en cliquant sur le lien de désabonnement présent en bas de chaque newsletter.

En aucun cas, votre adresse e-mail ne sera cédée à des tiers.

 

Liens hypertexte

Ce site internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, www.ma-bo.fr n’a pas la possibilité de suivre et vérifier le contenu de ces sites, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

 

Flux RSS

Les flux RSS sont exclusivement destinés aux visiteurs du site pour une utilisation personnelle et ne sauraient en aucun cas servir à alimenter d’autres sites, sauf autorisation écrite préalable de www.ma-bo.fr.